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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONEYLINE BANKING SYSTEMS
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SCANANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANANCE
MONEYLINE BANKING SYSTEMS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98720863
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/03/2018

Présentation de la marque SCANANCE

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MONEYLINE BANKING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCANANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONEYLINE BANKING SYSTEMS domicilié(e) 183 avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2369532) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 076 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2369532) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANANCE est expirée depuis le 3 mars 2018.

MONEYLINE BANKING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : iZidrop , MK-EVO , SCANBORNE , , SCANCHEQUE


MONEYLINE BANKING SYSTEMS Société Anonyme - 183 avenue Georges Clémenceau,92000 NANTERRE (dossier no 2369532) - 92000 - France - SIREN 344076971


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2369532) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328874 - Publication au BOPI 2001-08-27

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457491 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369532 - Publication au BOPI 2008-04-04

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Scanneurs (explorateurs informatiques) ; scanneurs (explorateurs informatiques) pour documents bancaires ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils électriques de contrôle.